Mentions légales
BONSANA AG
Hubrainweg 19
8124 Maur
Suisse
Téléphone : +41 44 980 44 22
Fax : +41 44 980 44 21
E-mail : sales@BONSANA.ch
Site web : www.BONSANA.ch
Directeur général : Yves D. Cannazza
Propriétaire : BONSANA AG Tribunal
compétent : Zurich
Numéro d'enregistrement TVA : CHE-108.520.657
Vous pouvez joindre notre service clientèle pour toute question, réclamation ou contestation par téléphone au +41 44 980 44 22 ou par e-mail via le formulaire de contact.
Clause de non-responsabilité
En cas de renvois directs ou indirects vers des sites web externes (« hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une responsabilité ne pourrait être engagée que dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation de ces contenus illicites. L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages vers lesquelles renvoient ces liens. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiées après la création des liens. Cette déclaration s'applique à tous les liens et renvois figurant au sein de l'offre Internet de l'auteur, ainsi qu'aux contributions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données mis en place par l'auteur, dont le contenu est accessible à la saisie externe. Seul le fournisseur de la page vers laquelle il est renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui se contente de renvoyer à la publication correspondante par le biais de liens.
Droit d'auteur et droit des marques
L'auteur s'efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas de conclure que celle-ci n'est pas protégée par les droits de tiers ! Le droit d'auteur pour les objets publiés et créés par l'auteur lui-même reste la propriété exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.
Le responsable du contenu au sens de l'article 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG) est Yves D. Cannazza ; ses coordonnées figurent ci-dessus.


